Politique de confidentialité du site

Introduction :

La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger.

Notre politique de confidentialité a pour but de vous apporter toutes les explications concernant trois points essentiels : le type d’information que nous récoltons, comment nous récoltons ces informations et en dernier lieu comment elles sont stockées et protégées.

Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.

I.          Définitions :

L’Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.

Le Site : L'ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l'Éditeur.

L’Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.

II.          Collecte d’informations personnelles et nature des données collectées :

Dans le cadre de l'utilisation du Site Evolusmile, l'Éditeur est susceptible de collecter, stocker et utiliser les catégories de données suivantes concernant ses Utilisateurs :

1.     Données d'état-civil (nom, photo de profil, genre, date de naissance…), d'identité, d'identification et du terminal de paiement

a.     Collecte des données d'identité : Inscription et identification préalable pour la fourniture du service (voir article 6 des CGV)

La commande des aligneurs sur le site nécessite une inscription et une identification préalable. Vos données nominatives (nom, prénom, adresse postale, e-mail, numéro de téléphone,...) sont utilisées pour exécuter nos obligations légales résultant de la livraison des produits et/ou des services, en vertu du Contrat de licence utilisateur final, de la Limite de garantie, le cas échéant, ou de toute autre condition applicable.

Vous ne fournirez pas de fausses informations nominatives et ne créerez pas de compte pour une autre personne sans son autorisation. Vos coordonnées devront toujours être exactes et à jour.

b.     Collecte des données d’dentification : Utilisation de l'identifiant de l’utilisateur uniquement pour l’accès aux services

Nous utilisons vos identifiants électroniques seulement pour et pendant l'exécution du contrat.

c.      Collecte des données du terminal : (v article 7 des CGV)

Aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site. Nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités par notre partenaire bancaire qui nous retourne un numéro d´autorisation.

2.     Données relatives à la vie personnelle (habitudes de vie, intérêts et loisirs, situation familiale, hors données sensibles ou dangereuses)

3.     Données relatives à la vie professionnelle (CV, parcours scolaire, formation et parcours professionnels, distinctions...)

4.     Des informations d’ordre économique et financier (revenus, situation financière, situation fiscale...)

5.     Données de connexion (adresses IP, journaux d'événements, type et version du navigateur, et du système d’exploitation, adresse e-mail...)

6.     Données de localisation géographique (déplacements, données GPS, GSM...)

7.     Des informations sur l’utilisation du site web ou relatives aux achats (durée de la visite, les informations saisies ou générées, les pages vues, les transactions et informations bancaires, les chemins de navigation de sites web…)

8.     Des informations contenues dans toutes les communications envoyées par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ainsi que toute autre information personnelle communiquée.

9.     Toute divulgation des informations personnelles concernant une autre personne, doit obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique

III.          Finalité de la réutilisation des données personnelles collectées :

Les données et informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Elles peuvent être utilisées pour :

Administrer notre site web et notre entreprise :

§  Personnaliser notre site web pour l’Utilisateur ;

§  Permettre l’utilisation des services proposés sur notre site web ;

§  Elaborer des statistiques commerciales ;

§  Fournir des informations statistiques à propos de nos utilisateurs à des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d’utilisateur individuel avec ces informations) ;

§  Traiter les demandes et les réclamations relatives à notre site web effectuées par l’utilisateur ou le concernant ;

§  Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages privés envoyés par le biais du service de messagerie privé de notre site web) ;

§  Gérer les avis des personnes sur des produits, services ou contenus ;

§  Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher la fraude ;


 

Effectuer les opérations relatives à la gestion des clients, à la prospection et concernant

§  Les contrats, les commandes, les livraisons, les factures, la comptabilité et en particulier la gestion des comptes clients ;

§  Un programme de fidélité au sein d'une entité ou plusieurs entités juridiques ;

§  Le suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente ;

§  La sélection de clients ou des personnes pour réaliser des études, actions de fidélisation, de prospection de sondages et de tests produits ;

§  L’envoi de notre newsletter par mail, si l’Utilisateur l’a demandé (il peut nous informer à tout moment de sa volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ;

§  L’envoi des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient intéresser l’Utilisateur, sous forme de publication, ou en cas d’accord expressément donné, par e-mail ou technologie similaire (l’Utilisateur peut nous informer à tout moment de sa volonté de ne plus recevoir de communications marketing) ;

§  La réalisation d'opérations de sollicitations ;

§  Les informations personnelles ne seront jamais fournies, sans le consentement explicite de l’Utilisateur, à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.

§  Toutes ces opérations décrites requièrent le consentement express de l’utilisateur ou de la personne sollicitée et ne doivent pas conduire à l'établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles-origines raciales ou ethniques, opinions philosophiques, politiques, syndicales, religieuses, vie sexuelle ou santé des personnes)

IV.          Divulgation et Agrégation des données

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique. De même à n’importe quel membre de notre groupe d’entreprises (filiales, notre société holding ultime et toutes ses filiales).

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

§  Par obligation légale, d’un règlement, en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;

§  Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;

§  À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons (ou envisageons de) vendre ; et

§  À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.

§  Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

Agrégation avec des données non personnelles :

Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives à tous nos Utilisateurs ou à des groupes ou catégories spécifiques d'Utilisateurs que nous combinons de manière à ce qu'un Utilisateur individuel ne puisse plus être identifié ou mentionné) et les informations non personnelles à des fins d'analyse du secteur et du marché, de profilage démographique, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d'autres fins commerciales.

Agrégation avec des données personnelles disponibles sur les comptes sociaux de l'Utilisateur :

Si vous connectez votre compte à un compte d’un autre service afin de faire des envois croisés, ledit service pourra nous communiquer vos informations de profil, de connexion, ainsi que toute autre information dont vous avez autorisé la divulgation. Nous pouvons agréger les informations relatives à tous nos autres Utilisateurs, groupes, comptes, aux données personnelles disponibles sur l’Utilisateur.

V.          Conservation des données personnelles ou anonymisées

Conservation des données pendant la durée de la relation contractuelle

Conformément à l'article 6-5°delaloin°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel faisant l'objet d'un traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l'exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat ou de la durée prédéfinie de la relation contractuelle.

Des moyens de purge de données sont mis en place afin d'en prévoir la suppression effective dès lors que la durée de conservation ou d'archivage nécessaire à l'accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d'un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec l'Éditeur.

Nonobstant les deux paragraphes précédents, nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles :

1.               Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;

2.               Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ; et

3.               Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).

Conservation des données anonymisées au-delà de la relation contractuelle / après la suppression du compte

Nous conservons les données personnelles pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans les présentes CGU. Au-delà de cette durée, elles seront anonymisées et conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

Suppression des données après 3 ans d'inactivité

Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous êtes pas authentifié sur le Site pendant une période de trois ans, vous recevrez un e-mail vous invitant à vous connecter dans les plus brefs délais, sans quoi vos données seront supprimées de nos bases de données.

VI.          Durée de conservation des données techniques

Les données techniques sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant.

VII.          Suppression du compte

Suppression du compte à la demande

L'Utilisateur a la possibilité de supprimer son Compte à tout moment, par simple demande à l'Éditeur.

Suppression du compte en cas de violation des CGU

En cas de violation d'une ou de plusieurs dispositions des CGU ou de tout autre document incorporé aux présentes par référence, l'Éditeur se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, votre usage et accès aux services, à votre compte et à tous les Sites.

VIII.          Sécurité de vos informations personnelles et indications en cas de faille de sécurité décelée par l'Éditeur

Information de l'Utilisateur en cas de faille de sécurité

Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.

Néanmoins, nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d'accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d'altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.

Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).

Toutes les transactions financières électroniques effectuées par le biais de notre site web seront protégées par des technologies de cryptage.

Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site web ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur notre site web).

Dans l'éventualité où nous prendrions connaissance d'un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d'un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :

·       Vous notifier l'incident dans les plus brefs délais ;

·       Examiner les causes de l'incident et vous en informer ;

·       Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d'amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

Limitation de la responsabilité

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatif à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l'incident en question.

IX.          Transferts internationaux de données

Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations en accord avec cette politique.

1.     Les informations que nous collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine et l’Inde.

2.     Les informations personnelles que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez à la publication peuvent être disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l’utilisation, bonne ou mauvaise, de ces informations par des tiers.

3.     Vous acceptez expressément le transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section IX.

X.          Modification de la politique de confidentialité

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.

XI.          Portabilité des données / Vos droits

Vous pouvez nous demander de vous fournir toute information personnelle que nous détenons sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes :

1.     Le règlement de frais {50€}; et

2.     La présentation de preuves suffisantes de votre identité : à ces fins, nous acceptons en général une photocopie de votre CNI certifiée par notaire plus une copie originale d’une facture de service public indiquant votre adresse actuelle.

3.     Nous fournirons ces données dans un format ouvert et aisément réutilisable.

Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.

Vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing. Néanmoins, vous gardez l’opportunité de le refuser en nous écrivant à tout moment afin de cesser cette utilisation.

XII.          Sites web tiers

Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.

XIII.          Cookies

Vous reconnaissez avoir été informé que l'Éditeur peut avoir recours à des cookies.

Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké par le navigateur. L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration ; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Les cookies ne contiennent en général aucune information permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues par les cookies.

Nous n’utilisons que des cookies de session.

Finalité des cookies

Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus à l'Utilisateur, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d'accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.

Vous êtes informé que l'Éditeur est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.


 

Durée de conservation des cookies

Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l'Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement de l’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l'issue de ce délai.

Droit de l'Utilisateur de refuser les cookies

Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies en passant par les options de réglage :

1.     avec Internet Explorer, vous pouvez bloquer les cookies en cliquant sur Menu > Options Internet > Onglet "Confidentialité" et sur le bouton Avancé pour faire apparaitre la fenêtre des Paramètres de confidentialité avancés. Cochez ensuite la case "Ignorer la gestion automatique des cookies", puis sélectionner "Refuser" dans la colonne "Cookies tierces parties".

2.     avec Firefox, vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur «Outils», Menu > Options > Onglet "Vie privée". Paramétrer le menu "Règles de conservation" sur "Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique". Enfin, décocher la case "Accepter les cookies tiers".

3.     avec Chrome, vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu Menu > Paramètres > Afficher les paramètres avancés (situé au bas de la page). Il faut ensuite cliquer sur le bouton Paramètres de contenu puis cocher la case Bloquer les cookies et les données de sites tiers, enfin cliquer sur OK pour valider votre choix.

Vous devez savoir que bloquer tous les cookies aura un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web.

Vous pouvez également supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur :

1.     avec Internet Explorer, vous devez supprimer le fichier cookies manuellement (vous pourrez trouver des instructions pour le faire ici http://support.microsoft.com/kb/278835);

2.     avec Firefox, vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», et «Confidentialité», puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» et en cliquant sur «Montrer les cookies», puis sur «Supprimer tous les cookies»; et

3.     avec Chrome, vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», « Montrer les paramètres avancés » et «Supprimer les données de navigation» puis «Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites» avant de cliquer sur «Supprimer les données de navigation».

Supprimer les cookies aura un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web.